Délibération du 28.06.2018 approuvant le PLU

PLU Modifié 13.12.2021

Page de garde
Rapport de présentation
Règlement modifié
Règlement graphique applicable 5000ème
3b. Règlement graphique modifié 5000ème
4a. Règlement graphique applicable 2000ème

PLU approuvé

Annexes au PLU approuvé

Plan des servitudes d’utilités publiques - Mise à jour 06.11.2018
Plan des servitudes d’utilités publiques - Forêt - Mise à jour 06.11.2018
Plan des servitudes d’utilités publiques - Ancienne version
Annexe sanitaire – Alimentation en Eau potable
Annexe sanitaire – Alimentation en Eau potable – Plan 1
Annexe sanitaire – Alimentation en Eau potable – Plan 2
Annexe sanitaire – Assainissement
Zonage d’assainissement - Notice
Zonage d’assainissement – Plan réseau d’assainissement
Zonage d’assainissement – Plan réseau d’eaux pluviales
Plan de Prévention du risque d’inondation – arrêté préfectoral
Plan de Prévention du risque d’inondation – note de présentation et règlement
Plan de Prévention du risque d’inondation – carte
Plan de Prévention du risque d’inondation - légende
Arrêté préfectoral relatif au risque de plomb
Annexe relative aux infrastructures de transports terrestres bruyantes
Annexe Sanitaire - notice sur les ordures ménagères
Composition du dossier
Rapport de présentation
OAP - Orientations d’aménagement et de programmation
PADD - Projet d’aménagement et de développement durables
Règlement du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Plan de zonage général
Plan de zonage centre ville
Plan de zonage cité minière

Annexes au PLU approuvé

Plan des servitudes d’utilités publiques - Arrêté 101 - Mise à jour 06.11.2018
Plan des servitudes d’utilités publiques - Arrêté 101 - Mise à jour 06.11.2018
Plan des servitudes d’utilités publiques - Mise à jour 06.11.2018
Plan des servitudes d’utilités publiques - Forêt - Mise à jour 06.11.2018
Plan des servitudes d’utilités publiques - Ancienne version
Annexe sanitaire – Alimentation en Eau potable
Annexe sanitaire – Alimentation en Eau potable – Plan 1
Annexe sanitaire – Alimentation en Eau potable – Plan 2
Annexe sanitaire – Assainissement
Zonage d’assainissement - Notice
Zonage d’assainissement – Plan réseau d’assainissement
Zonage d’assainissement – Plan réseau d’eaux pluviales
Plan de Prévention du risque d’inondation – arrêté préfectoral
Plan de Prévention du risque d’inondation – note de présentation et règlement
Plan de Prévention du risque d’inondation – carte
Plan de Prévention du risque d’inondation - légende
Arrêté préfectoral relatif au risque de plomb
Annexe relative aux infrastructures de transports terrestres bruyantes
Annexe Sanitaire - notice sur les ordures ménagères