Chargement
RUELISHEIM - Haut-Rhin (68)
  • Projets
  • La vie communale
    • L’Organigramme des services
    • Le Conseil Municipal
      • Les Elus
      • Les Permanences
      • Les Commissions
      • Les Délibérations
    • L’urbanisme
      • Les règlements de Lotissements
      • Arrêtés permanents
      • PLU approuvé – 28/06/2018
      • Plan Local d’Urbanisme – PLU arrêté 29/06/2017 – Archive enquête publique
      • Plan de Prévention des Risques d’Inondation – PPRI –
      • Démarches d’autorisation d’urbanisme
    • L’agglomération
    • L’économie locale
      • Les Entreprises et Commerces
      • Les Restaurants
  • Vivre à Ruelisheim
    • La jeunesse
      • Petite Enfance
      • Ecole maternelle arc-en-ciel
      • Ecole élémentaire clé des champs
      • Périscolaire
    • Les séniors
    • Les transports
    • Les Associations
    • Le Jumelage
  • S’informer
    • Actualités
    • Les Ruel’Infos
    • Les bulletins municipaux
    • Histoire de la commune
    • Découvrir la commune
      • Plan piste cyclable
      • Plan randonnée
    • Agenda
  • Téléchargements
    • Guide de collecte des déchets
    • Plan du village
    • Formulaire de demande de prêt de matériel
    • Guide communal de présentation
    • Calendrier des manifestations
  • Vos Demandes
    • Carte Nationale d’Identité
    • Passeport
    • Extrait acte de Naissance
    • Extrait acte de Mariage
    • Extrait acte de décès
  • Contactez-nous
  • Rechercher
  • Menu Menu

PLU approuvé – 28/06/2018

Vous êtes ici : Accueil1 / Accueil2 / La Mairie3 / L’urbanisme4 / PLU approuvé – 28/06/2018
Délibération du 28.06.2018 approuvant le PLU

PLU approuvé

Composition du dossier
Rapport de présentation
OAP - Orientations d’aménagement et de programmation
PADD - Projet d’aménagement et de développement durables
Règlement du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Plan de zonage général
Plan de zonage centre ville
Plan de zonage cité minière

Annexes au PLU approuvé

Plan des servitudes d’utilités publiques - Arrêté 101 - Mise à jour 06.11.2018
Plan des servitudes d’utilités publiques - Mise à jour 06.11.2018
Plan des servitudes d’utilités publiques - Forêt - Mise à jour 06.11.2018
Plan des servitudes d’utilités publiques - Ancienne version
Annexe sanitaire – Alimentation en Eau potable
Annexe sanitaire – Alimentation en Eau potable – Plan 1
Annexe sanitaire – Alimentation en Eau potable – Plan 2
Annexe sanitaire – Assainissement
Zonage d’assainissement - Notice
Zonage d’assainissement – Plan réseau d’assainissement
Zonage d’assainissement – Plan réseau d’eaux pluviales
Plan de Prévention du risque d’inondation – arrêté préfectoral
Plan de Prévention du risque d’inondation – note de présentation et règlement
Plan de Prévention du risque d’inondation – carte
Plan de Prévention du risque d’inondation - légende
Arrêté préfectoral relatif au risque de plomb
Annexe relative aux infrastructures de transports terrestres bruyantes
Annexe Sanitaire - notice sur les ordures ménagères
  • La Mairie
    • Actions et Projets
      • Avancées des Projets
      • Les Futurs Projets
    • L’agglomération
    • L’économie locale
      • Les Entreprises
    • L’Organigramme
    • L’urbanisme
      • Arrêtés permanents
      • Les règlements de Lotissements
      • Plan de Prévention des Risques d’Inondation – PPRI –
      • Plan Local d’Urbanisme arrêté au 29.06.17 – Archives enquête publique
      • PLU approuvé – 28/06/2018
      • Vos démarches d’autorisation d’urbanisme
    • Le Conseil Municipal
      • La Mairie
      • Les Commissions
      • Les Elus
      • Les Horaires
      • Les Permanences
      • Les Ruel’Infos
      • Les Salariés
    • Se Détendre
      • Carte Touristique
      • Plan de Ville

Nous Contacter

Contact

MAIRIE DE RUELISHEIM

Mairie
26 rue principale
68270 RUELISHEIM
03 89 57 63 63

En 1 clic

Horaire
Délibération
Association
Entreprise
Infos Utiles
Ordures
Restaurants
Déchetterie
Urgences

Nos Coordonnées

Mairie
26 rue principale
68270 RUELISHEIM
tel : 03 89 57 63 63

Facebook

Nos Projets

  • La traversée de notre village2 avril 2020 - 16 h 16 min
  • La résidence séniors30 octobre 2019 - 7 h 32 min

Dernières Photos

  • Cigogne16 janvier 2017 - 17 h 00 min
  • Ruelisheim16 janvier 2017 - 16 h 59 min

Divers

Mentions Légales
Réalisations Graphiques

© Copyright - Ruelisheim (68) - powered by Enfold WordPress Theme
Faire défiler vers le haut